GCU (Terms of Use)

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Ces Conditions Générales ont été crées à l'aide du "Free Terms & Conditions Generator", et traduites de l'anglais au français avec DeepL (version gratuite).

La terminologie suivante s'applique aux présentes conditions générales, à la déclaration de confidentialité, à la clause de non-responsabilité et à tous les accords : « Client », « vous » et « votre » font référence à vous, la personne qui se connecte à ce site web et qui accepte les conditions générales de la société. « La société », « nous », « notre » et « nos » font référence à notre société. Les termes « partie », « parties » ou « nous » désignent à la fois le client et nous-mêmes. Tous les termes font référence à l'offre, à l'acceptation et à la contrepartie financière nécessaires pour entreprendre le processus d'assistance au client de la manière la plus appropriée dans le but exprès de répondre aux besoins du client en ce qui concerne la fourniture des services déclarés par la société, conformément à la législation en vigueur dans notre pays et sous réserve de celle-ci. Toute utilisation de la terminologie ci-dessus ou d'autres mots au singulier, au pluriel, en majuscules et/ou « il/elle » ou « ils/elles » est considérée comme interchangeable et fait donc référence à la même chose.

Thèmes

• Cookies
• Licence
• Liens hypertextes vers notre contenu
• iFrames
• Responsabilité relative au contenu
• Confidentialité
• Réserve de droits
• Suppression des liens de notre site web
• Clause de non-responsabilité
• Comment nous contacter ?

Cookies

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Confidentialité

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Réserve de droits

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• limiter ou exclure notre responsabilité ou la vôtre en cas de fraude ou de déclaration frauduleuse ;
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Les limitations et interdictions de responsabilité énoncées dans la présente section et ailleurs dans la présente clause de non-responsabilité : (a) sont soumises au paragraphe précédent ; et (b) régissent toutes les responsabilités découlant de la clause de non-responsabilité, y compris les responsabilités découlant d'un contrat, d'un délit civil et d'un manquement à une obligation légale. Tant que le site web et les informations et services qu'il contient sont fournis gratuitement, nous ne serons pas responsables des pertes ou dommages de quelque nature que ce soit.

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Si vous avez des questions concernant nos conditions d'utilisation, n'hésitez pas à nous contacter par les moyens suivants :

• felix.saget@univ-lemans.fr

Source : https://www.termsandconditionsgenerator.com

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Thèmes

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